Lagenardiere

Commentaire Des Lois de 1790 Et 1791 Lagenardiere

Commentaire des lois de 1790 et 1791, en vertu desquelles l'autorité administrative s'attribue un pouvoir discrétionnaire sur les cours d'eau non navigables, ou Considérations en faveur du riverain à qui cette autorité voudrait imposer un règlement contraire à son ancien mode de jouissance des eaux... / par Henri de Lagénardière
Date de l'édition originale: 1860
Appartient à l'ensemble documentaire: Bourgogn1

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

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